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Vincent Bourgoin

Avocat associé

Vincent Bourgoin connaît l’ du côté de l’autorité de contrôle, de la banque privée et de l’assureur.

Assurance vieContrat par lequel un assureur s’engage à verser un capital ou une rente, au terme convenu ou au décès de l’assuré, en contrepartie de primes ; en France, il sert aussi largement d’enveloppe d’épargne et de transmission.
Vincent Bourgoin
Barreaux
  • Barreau de Paris (serment le 12 janvier 2012)
Langues
Français, Allemand, Anglais

Vincent Bourgoin conseille les assureurs, les institutions de prévoyance, les mutuelles et les banques privées sur leurs contrats d’assurance vie, de capitalisation et de retraite. Il rédige ces contrats et leur documentation, et il suit leur distribution. Il traite aussi les précontentieux et les contentieux qui en découlent : renonciation, défaut de conseil, fraude d’intermédiaires.

Avant de rejoindre le cabinet, il a travaillé à l’Autorité de contrôle prudentiel, devenue l’⁠. Il assiste aujourd’hui les assureurs lors des contrôles sur pièces et sur place de l’ACPR et dans les procédures de sanction. Diplômé du Master 2 de droit des assurances de l’Université Paris-Panthéon-Assas, il y enseigne la distribution de l’assurance.

ACPRAutorité de contrôle prudentiel et de résolution : autorité française, adossée à la Banque de France, qui agrée et contrôle les banques et les assureurs et veille à la protection de leur clientèle.

Domaines d’activités dominantes

  1. 01Assurance vie et capitalisation
  2. 02Précontentieux et contentieux
  3. 03Réglementation, conformité et ACPR

Parcours

  1. depuis 2011 Affina Legal
  2. Allianz Vie France
  3. BRED Banque Privée
  4. Autorité de contrôle prudentiel (aujourd’hui ACPR)

Enseignement

  • Master 2 Droit des assurances, Université Paris-Panthéon-Assas (distribution de l’assurance)

Formation

  • CAPA
  • Master 2 Ingénierie du patrimoine, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
  • Master 2 Droit des assurances, Université Paris-Panthéon-Assas

Publications choisies

  1. 2013 Assurance vie et connaissance clients : encore de nouvelles obligations ! La Tribune de l’Assurance
  2. 2012 Lutte anti-blanchiment : les assureurs s’impliquent davantage - Rapport Tracfin La Tribune de l’Assurance
  3. 2012 L’ACP revisite le périmètre du devoir de conseil en assurance-vie Agefi Actifs
  4. 2012 Assurance vie : nouvelles exigences de l’information précontractuelle La Tribune de l’Assurance
  5. 2012 L’ACP impose de nouvelles exigences La Tribune de l’Assurance

Toutes les publications et interventions

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Ligne directe
+33 1 58 36 08 43
Adresse
121 bis, rue de la Pompe, 75116 Paris

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